PASS
		
					
				
						
								[lundi 14 octobre 2013 15:14]		
			
					
		
		
				
						
							
								[samedi 19 octobre 2013 16:58]				
					
	
	
	
		
	 Code postal
						45700
		
				
						Commune
						Villemandeur
		
				
						Département
						45-Loiret
		
				
						Région
						Centre
		
				
						rcs
						RCS Orleans B 520 583 436
		
				
						Code postal
						45700
		
				
						Commune
						Villemandeur
		
				
						Département
						45-Loiret
		
				
						Région
						Centre
		
				
						rcs
						RCS Orleans B 520 583 436
		
			Se dispense unilatértalement de l'obligation de proposer un CCMI sous le prétexte que " le contrat est particulier car la construction est particulière " et qu'elle ne peut obtenir de garantie de livraison.