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| Pas d'image | Les Joly Maisons | Revendique le décompte des pénalités en jours ouvrés sous le prétexte que c'est ce que prévoit le contrat, ce qui est irrégulier. | vendredi 12 décembre 2014 17:06 |
| Pas d'image | Maison FSB (ou Fabrication Structure Bois) | Le 19/09/2018 : Société en liquidation judiciaire : Jugement du Tribunal de Commerce de Bernay en date du 13/09/2018 prononçant la liquidation judici... | mercredi 19 septembre 2018 10:28 |
| Pas d'image | Chênes Maisons Individuelles | Est une marque de chênes Construction : | lundi 5 octobre 2015 11:25 |
| Pas d'image | Maisons CANDICE | Dénomination commerciale de ==> | vendredi 6 avril 2018 12:36 |
| Pas d'image | TRADIECO Vichy | Entreprise dont le dirigeant possédait une autre enseigne (AUVERGNE TERRE) qui a refusé d'appliquer la loi, jusqu'à contester les avis de la Cour de ... | vendredi 9 mai 2014 12:03 |
| Pas d'image | L'AAMOI fait sanctionner les contrats des LOGIS DE PICARDIE | Une nouvelle victoire pour les droits des maîtres de l'ouvrage. La société LES LOGIS DE PICARDIE se refusait d'admettre que ses contrats comportaient ... | lundi 28 novembre 2016 11:37 |
| Pas d'image | Habitat Parcoeur | Habitat-Parcoeur est une marque de la société MAISONS PIERRE à laquelle il faut se référer ==> | mercredi 17 septembre 2014 15:18 |
| Pas d'image | La société AMBITION LOIRE AIN LYONNAIS (ARIA) condamnée | Ce qui est curieux puisque les contrats et les pratiques de la société sont validés par la répression des fraudes. C'est au moins ce que les sociétés... | jeudi 28 novembre 2019 15:19 |
| Pas d'image | Les pires arguments opposés en justice et la mauvaise foi erigée en religion | Nous faisons part ici des répliques qui nous apparaissent comme démontrant la plus grande mauvaise foi provenant de professionnels qui sont réputés s... | jeudi 17 mars 2016 15:35 |
| Pas d'image | Villa Romane | La société VILLA ROMANE a demandé à viser la charte de l'AAMOI. Ce constructeur à taille humaine n'a aucun dossier en litige parmi les adhérents de l... | lundi 24 novembre 2014 17:43 |