AAMOI
Association d'Aide aux
Maîtres d'Ouvrage Individuels

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Titre Auteur Clics
CTVL contraint de fournir les contrats de sous-traitance Écrit par Jean-Luc Hebert 10558
Le Permis valant division et le CCMI sont incompatibles 13811
Le laxisme de la société GEOXIA sanctionné 9504
La nullité pour DOMASUD Écrit par CHV 9194
Un appel favorable pour l'une de nos adhérentes... Écrit par CHV 7783
La cour de cassation casse un arrêt de la CA de Nîmes Écrit par CHV 7654
MAISONS PIERRE et ses partenaires, les taux d'endettement sans limite 8395
MAISONS PIERRE toujours et les procurations abusives 8310
Un dossier GEOXIA (MAISONS PHENIX) exemplaire 13509
La Cour d'Appel de REIMS confirme l'illégalité des contrats GEOXIA 14274
Les constructeurs tenus d'avoir recours aux architectes Écrit par CHV 8047

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Association déclarée à la préfecture de l'Essonne en date du 25 mai 2001,
enregistrée sous le N° W911000176 auprès de la sous-préfecture de Palaiseau

Publié au N° 2886 au JO association N°25 de la 133 ème année en date du 23 juin 2001
Modifié au N° 2261 au JO association N°46 de la 133 ème année en date du 17 novembre 2001
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